Règlement intérieur de l'École Sainte-Marie

Vivre ensemble dans un climat de confiance, de respect et de responsabilité

Préambule

L'École Sainte-Marie est un établissement catholique d'enseignement sous contrat d'association avec l'État. Elle accueille chaque enfant dans le respect de sa personnalité, de son histoire, de ses besoins et de son rythme de développement.

L'établissement s'inscrit dans la mission de l'Enseignement catholique qui consiste à instruire, éduquer et accompagner chaque élève afin qu'il puisse développer pleinement ses capacités intellectuelles, humaines, culturelles, spirituelles et citoyennes.

Au-delà de la transmission des savoirs, l'école Sainte-Marie souhaite permettre à chaque enfant de grandir dans un climat de confiance, de respect, de bienveillance et d'exigence. Chaque élève est appelé à devenir progressivement autonome, responsable et attentif aux autres.

Le présent règlement intérieur constitue le cadre de référence de la vie quotidienne de l'établissement.

Il poursuit plusieurs objectifs :

garantir la sécurité physique et morale des élèves ;
favoriser un climat scolaire serein propice aux apprentissages ;
préciser les droits et les devoirs de chacun ;
encourager le respect des personnes, des biens et de l'environnement ;
développer le sens des responsabilités et de la citoyenneté.

L'ensemble de la communauté éducative (élèves, familles, enseignants, personnels, intervenants et partenaires) participe à la mise en œuvre de ces principes.

L'inscription d'un élève à l'École Sainte-Marie implique l'adhésion pleine et entière des responsables légaux au présent règlement ainsi qu'au projet éducatif de l'établissement.

Le présent règlement s'applique à toutes les activités organisées par l'école :

temps de classe ;
garderie ;
restauration scolaire ;
APC ;
sorties scolaires ;
classes découvertes ;
manifestations organisées par l'établissement ;
toute activité placée sous la responsabilité du chef d'établissement.

I. Les principes fondamentaux de la vie à l'École Sainte-Marie

Article 1 – Le projet éducatif

L'École Sainte-Marie est un lieu de vie, d'apprentissage et d'éducation.

Chaque élève y est accueilli comme une personne unique appelée à grandir dans toutes les dimensions de sa personnalité.

Le projet éducatif de l'établissement repose notamment sur les valeurs suivantes :

le respect de chacun ;
la confiance ;
la bienveillance ;
l'exigence ;
la solidarité ;
le sens des responsabilités ;
l'ouverture aux autres ;
le goût de l'effort.

Ces valeurs guident l'ensemble des décisions pédagogiques et éducatives de l'établissement.

Article 2 – La communauté éducative

L'éducation d'un enfant repose sur une responsabilité partagée.

La communauté éducative est constituée notamment :

des élèves ;
des responsables légaux ;
des enseignants ;
des personnels OGEC ;
des AESH ;
des personnels de restauration et de garderie ;
des intervenants extérieurs ;
des bénévoles ;
de l'Association des Parents d'Élèves (APEL) ;
de l'Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique (OGEC).

Chacun participe, selon ses responsabilités, à la réussite éducative des élèves.

Article 3 – Le respect des personnes

Chaque membre de la communauté éducative est en droit d'être accueilli dans le respect de sa dignité.

Les élèves s'engagent à adopter un comportement respectueux envers :

leurs camarades ;
les enseignants ;
les personnels ;
les AESH ;
les intervenants extérieurs ;
les bénévoles ;
les familles présentes dans l'établissement.

Les adultes veillent également à accueillir chaque élève avec bienveillance, équité et impartialité.

La politesse, l'écoute, le dialogue, l'entraide et le respect du langage constituent des exigences quotidiennes.

Toute forme de violence physique, verbale, psychologique ou numérique est incompatible avec les valeurs de l'établissement.

Article 4 – Le respect des différences

Chaque enfant est accueilli dans le respect de sa personnalité, de ses convictions, de sa situation familiale et de ses besoins particuliers.

L'école favorise l'inclusion de tous les élèves dans le respect des textes en vigueur.

Aucune discrimination fondée notamment sur l'origine, le sexe, la situation de handicap, les convictions ou toute autre caractéristique personnelle ne peut être tolérée.

Les différences constituent une richesse pour la communauté éducative et participent à l'apprentissage du vivre ensemble.

Article 5 – L'autorité du chef d'établissement

Le chef d'établissement assure la direction pédagogique, éducative, administrative et organisationnelle de l'école.

Il est garant :

du projet éducatif ;
du bon fonctionnement de l'établissement ;
de la sécurité des élèves ;
de la protection des personnels ;
du respect du présent règlement.

À ce titre, il prend toute décision nécessaire au maintien d'un climat scolaire serein et à la protection de la communauté éducative, dans le respect de la réglementation applicable.

Les décisions prises dans ce cadre s'imposent à l'ensemble des membres de la communauté éducative.

Article 6 – La coéducation

Les responsables légaux sont les premiers éducateurs de leur enfant.

L'École Sainte-Marie reconnaît pleinement cette responsabilité et veille à construire avec chaque famille une relation fondée sur la confiance, le dialogue et la coopération.

Les échanges entre l'école et les familles doivent toujours demeurer respectueux, constructifs et orientés vers l'intérêt de l'enfant.

Les divergences éventuelles sont traitées dans un esprit d'écoute et de recherche de solutions.

La confiance réciproque constitue une condition essentielle à la réussite de chaque élève.

Article 7 – Le devoir d'exemplarité

Chaque membre de la communauté éducative contribue, par son comportement, son langage et son attitude, à promouvoir les valeurs portées par l'établissement.

Les élèves sont invités à adopter une attitude exemplaire :

dans les locaux de l'école ;
aux abords immédiats de l'établissement ;
lors des déplacements ;
pendant les sorties scolaires ;
lors des activités organisées par l'école.

Le comportement attendu s'applique également aux espaces numériques utilisés dans le cadre de la vie scolaire.

Article 8 – Champ d'application du règlement

Le présent règlement intérieur s'applique :

à tous les élèves inscrits dans l'établissement ;
à leurs responsables légaux ;
à l'ensemble des personnels ;

aux intervenants extérieurs pendant leurs interventions.

Il concerne l'ensemble des activités organisées par l'école, qu'elles aient lieu dans l'établissement ou à l'extérieur.

Toute personne présente dans l'enceinte de l'école s'engage à respecter les dispositions du présent règlement.

II. Organisation de la vie scolaire

Article 9 – Horaires de l'établissement

L'École Sainte-Marie accueille les élèves les lundis, mardis, jeudis et vendredis, conformément au calendrier scolaire arrêté par les autorités académiques.

Horaires d'ouverture de l'établissement de 7 h 30 à 18 h 30

Horaires de classe

École maternelle

Matin : 8 h 45 – 11 h 45
Après-midi : 13 h 30 – 16 h 30

École élémentaire

Matin : 8 h 45 – 12 h 00
Après-midi : 13 h 30 – 16 h 30

Les familles veillent au strict respect de ces horaires afin de garantir le bon déroulement des enseignements et de préserver les conditions de travail des élèves.

Article 10 – Accueil des élèves

Les élèves sont accueillis quelques minutes avant le début des cours selon l'organisation définie par l'établissement.

Les élèves ne doivent jamais demeurer sans surveillance devant l'école avant l'ouverture des portes.

Les responsables légaux demeurent responsables de leur enfant jusqu'à sa prise en charge effective par un membre du personnel.

De même, à la fin des cours, la responsabilité de l'établissement cesse dès lors que l'élève a été remis à son responsable légal, à une personne autorisée ou qu'il quitte l'établissement conformément aux autorisations parentales.

Article 11 – Garderie

Un service de garderie est proposé afin de répondre aux besoins des familles.

Il fonctionne :

de 7 h 30 à 8 h 30 ;
de 17 h 15 à 18 h 30.

La garderie constitue un temps éducatif placé sous la responsabilité de l'établissement.

Les familles sont invitées à respecter scrupuleusement les horaires de fermeture.

Des retards répétés pourront conduire le chef d'établissement à rencontrer les responsables légaux afin de rechercher une organisation compatible avec le fonctionnement du service.

Les modalités financières sont précisées dans la grille tarifaire de l’école.

Article 12 – Restauration scolaire

Le temps de restauration fait pleinement partie du temps éducatif de l'établissement.

Les élèves y adoptent une attitude respectueuse envers :

les personnels ;
leurs camarades ;
les locaux ;
le matériel.

Les règles de vie applicables pendant le temps scolaire s'appliquent également pendant la restauration.

Les élèves sont invités à goûter les aliments proposés, à éviter le gaspillage et à respecter les consignes données par les adultes.

En cas d'allergie alimentaire ou de régime médical particulier, les familles prennent contact avec le chef d'établissement afin d'étudier les modalités d'accueil dans le cadre d'un Projet d'Accueil Individualisé (PAI).

Article 13 – Activités Pédagogiques Complémentaires (APC)

Les Activités Pédagogiques Complémentaires sont organisées conformément aux dispositions réglementaires.

Elles concernent les élèves désignés par leur enseignant après information et accord des responsables légaux.

La participation aux APC implique le respect des mêmes règles de fonctionnement que celles applicables pendant le temps scolaire.

Article 14 – Entrées et sorties

Pour garantir la sécurité des élèves, l'accès à l'établissement est réservé aux personnes autorisées.

Les responsables légaux sont invités à ne pas pénétrer dans les bâtiments ou dans les cours de récréation sans y avoir été autorisés (sauf en maternelle).

À la sortie des classes, les élèves sont confiés exclusivement :

à leurs responsables légaux ;
aux personnes désignées par écrit par les responsables légaux ;
aux services de transport scolaire ;
ou quittent seuls l'établissement lorsque cette autorisation a été donnée par écrit.

En cas de modification exceptionnelle, les familles en informent l'école via Educartable ou par courrier électronique (ecolecontact@saintemariestelivrade.fr)

L'établissement pourra demander la présentation d'une pièce d'identité lorsqu'une personne inconnue du personnel vient récupérer un élève.

Article 15 – Personnes autorisées à récupérer un élève

Les responsables légaux renseignent, en début d'année scolaire, la liste des personnes autorisées à venir chercher leur enfant.

Toute modification doit être signalée sans délai.

En cas de doute sur l'identité d'une personne ou lorsque la sécurité de l'enfant paraît compromise, l'établissement se réserve le droit de ne pas confier l'élève tant que les responsables légaux n'ont pas été contactés.

La sécurité de l'enfant demeure la priorité absolue.

Article 16 – Circulation dans l'établissement

Les déplacements des élèves s'effectuent dans le calme et sous la surveillance des adultes.

Les élèves respectent les consignes données lors :

des déplacements dans les couloirs ;
des montées et descentes d'escaliers ;
des déplacements vers les installations sportives ou salles annexes ;
des sorties pédagogiques.

Les comportements dangereux (courses dans les bâtiments, bousculades, jeux violents...) sont interdits.

Article 17 – Accès des familles à l'établissement

L'école demeure un lieu d'enseignement et de travail.

Les familles sont toujours les bienvenues lorsqu'elles sont invitées ou reçues dans le cadre d'un rendez-vous.

En dehors des horaires d'accueil prévus ou des manifestations organisées par l'établissement, l'accès aux bâtiments est soumis à l'autorisation du chef d'établissement ou d'un membre de l'équipe.

Cette disposition contribue à garantir la sécurité des élèves et le bon fonctionnement des enseignements.

Article 18 – Stationnement et sécurité aux abords de l'école

Les responsables légaux veillent à respecter les règles de circulation et de stationnement aux abords de l'établissement.

Ils s'engagent notamment à :

respecter les zones de stationnement autorisées ;
ne pas stationner devant les accès de secours ou les portails ;
accompagner les enfants jusqu'au point d'accueil prévu ;
adopter un comportement prudent afin d'assurer la sécurité de tous.

L'école ne peut être tenue responsable des incidents survenant sur la voie publique en dehors de son périmètre de responsabilité.

Article 19 – Responsabilité de l'établissement

La responsabilité de l'établissement s'exerce exclusivement pendant les périodes où les élèves lui sont effectivement confiés.

Elle débute lors de la prise en charge de l'élève par un membre du personnel et prend fin lorsqu'il est remis à son responsable légal, à une personne autorisée ou qu'il quitte l'établissement conformément aux autorisations parentales.

Les objets personnels apportés par les élèves demeurent sous leur responsabilité.

L'établissement ne saurait être tenu responsable de la perte, du vol ou de la détérioration d'objets personnels non nécessaires aux activités scolaires.

Article 20 – Accès à l'établissement et protection de la communauté éducative

L'École Sainte-Marie est un lieu d'enseignement, d'éducation et de travail.

Afin de garantir la sécurité des élèves, des familles et des personnels, l'accès à l'établissement est réservé :

aux élèves régulièrement inscrits ;
aux membres des personnels ;
aux responsables légaux ;
aux personnes expressément autorisées par le chef d'établissement.

Toute personne extérieure est invitée à se présenter à l'accueil de l'établissement avant de circuler dans les locaux.

Le chef d'établissement peut refuser ou limiter l'accès à toute personne dont le comportement est susceptible :

de troubler le bon fonctionnement de l'établissement ;
de compromettre la sécurité des élèves ou des personnels ;
de porter atteinte au climat scolaire ;
ou de ne pas respecter les règles de courtoisie et de respect mutuel.

En cas de comportement inadapté, agressif, menaçant ou de refus de se conformer aux consignes données, le chef d'établissement pourra demander à la personne concernée de quitter immédiatement les lieux.

Lorsque les circonstances l'exigent, il pourra solliciter le concours des autorités compétentes afin d'assurer la protection des personnes et des biens.

Article 21 – Devoir de réserve et respect de la confidentialité

Les membres de la communauté éducative sont amenés à connaître des informations relatives à la vie de l'établissement ou à la situation d'élèves et de leurs familles.

Dans un souci de respect des personnes et de protection de la vie privée, chacun s'engage à faire preuve de discrétion et à ne pas diffuser d'informations confidentielles dont il aurait eu connaissance dans le cadre de la vie scolaire.

Les échanges relatifs à la situation d'un élève relèvent exclusivement des personnes concernées et des professionnels habilités.

Le respect de la confidentialité participe à la relation de confiance indispensable entre les familles et l'établissement.

III. Assiduité, ponctualité et fréquentation scolaire

Article 22 – Principe d'assiduité

Conformément aux dispositions du Code de l'éducation, la fréquentation scolaire est obligatoire pour tous les élèves inscrits à l'École Sainte-Marie.

Chaque élève est tenu de participer à l'ensemble des enseignements obligatoires ainsi qu'aux activités pédagogiques organisées par l'établissement dans le cadre des programmes officiels.

L'assiduité et la ponctualité participent pleinement à la réussite scolaire de chaque élève et au bon fonctionnement de la classe.

Les responsables légaux veillent à ce que leur enfant fréquente régulièrement l'école et respecte les horaires fixés par l'établissement.

Article 23 – Absences

Toute absence doit être signalée dès le premier jour et avant le début des cours.

Les familles utilisent prioritairement :

Educartable ;
Le courrier électronique à l'adresse : ecolecontact@saintemariestelivrade.fr

À défaut, l'école peut être contactée par téléphone au 05 53 01 06 55.

Lorsque l'absence est connue à l'avance, les responsables légaux en informent l'établissement dans les meilleurs délais en précisant le motif et la durée prévisible.

Au retour de l'élève, un justificatif écrit pourra être demandé.

Conformément aux dispositions du Code de l'éducation, l'établissement assure le suivi des absences et peut être amené à effectuer les démarches prévues par la réglementation en cas d'absences répétées ou insuffisamment justifiées.

Article 24 – Absences pour convenances personnelles

Les absences liées à des convenances personnelles (vacances anticipées ou prolongées, séjours familiaux, départs en week-end prolongé, etc.) doivent demeurer très exceptionnelles.

Les familles sont invitées à privilégier les périodes de vacances scolaires.

Lorsque de telles absences sont envisagées, elles doivent être portées à la connaissance du chef d'établissement suffisamment en amont.

Les enseignants ne sont pas tenus de préparer par avance le travail qui sera manqué ni d'assurer un enseignement individualisé à l'issue de cette absence.

Article 25 – Ponctualité

Le respect des horaires participe au bon déroulement des apprentissages.

Les élèves doivent être présents quelques minutes avant le début des cours afin de permettre un démarrage serein des activités.

Les retards perturbent le fonctionnement de la classe.

Ils doivent demeurer exceptionnels.

Tout élève arrivant après la fermeture du portail est accompagné par un adulte jusqu'à l'accueil de l'établissement.

En cas de retards répétés, le chef d'établissement pourra rencontrer les responsables légaux afin d'identifier les difficultés rencontrées et de rechercher des solutions adaptées.

Article 26 – Départs anticipés

Pendant le temps scolaire, aucun élève ne peut quitter l'établissement sans l'autorisation préalable du chef d'établissement ou d'un membre de l'équipe éducative.

Les départs anticipés demeurent exceptionnels et concernent principalement :

les rendez-vous médicaux ;
les situations familiales particulières ;
les circonstances exceptionnelles.

L'élève est obligatoirement confié à un responsable légal ou à une personne autorisée.

Article 27 – Participation aux activités scolaires

Toutes les activités inscrites dans le projet pédagogique de la classe font partie intégrante des apprentissages.

Les sorties pédagogiques obligatoires, les activités sportives, culturelles ou artistiques organisées sur le temps scolaire relèvent de l'enseignement dispensé par l'école.

Chaque élève est tenu d'y participer, sauf contre-indication médicale ou décision particulière du chef d'établissement.

Article 28 – Travail personnel en cas d'absence

Lorsqu'un élève est absent plusieurs jours pour un motif légitime, l'équipe enseignante veille, dans la mesure du possible, à accompagner la reprise de sa scolarité.

Les familles sont invitées à consulter régulièrement Educartable afin de prendre connaissance des informations diffusées par l'enseignant.

Les enseignants ne peuvent toutefois être tenus d'organiser un enseignement à distance ni de préparer systématiquement le travail scolaire en amont de l'absence.

IV. Santé, sécurité et bien-être des élèves

Article 29 – Accueil des élèves

L'école accueille les élèves dans des conditions compatibles avec la vie collective.

Les responsables légaux veillent à ne pas confier à l'établissement un enfant présentant :

un état fébrile ;
une maladie contagieuse ;
des vomissements ou diarrhées ;
ou tout état de santé incompatible avec une journée de classe.

Lorsque l'état de santé d'un élève nécessite un retour à domicile, les responsables légaux sont contactés dans les meilleurs délais.

Article 30 – Médicaments

Par principe, aucun médicament ne peut être administré par les personnels de l'établissement.

Les traitements médicaux sont organisés, lorsque cela est nécessaire, dans le cadre d'un Projet d'Accueil Individualisé (PAI) ou conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.

Les élèves ne doivent pas transporter de médicaments dans leur cartable, sauf disposition particulière prévue dans leur PAI.

Article 31 – Projet d'Accueil Individualisé (PAI)

Les élèves atteints de maladies chroniques, d'allergies, d'intolérances alimentaires ou nécessitant un traitement particulier peuvent bénéficier d'un Projet d'Accueil Individualisé.

Le PAI est élaboré conformément à la réglementation en vigueur.

Les responsables légaux s'engagent à fournir les documents médicaux nécessaires ainsi que les traitements prescrits.

Ils veillent également à informer sans délai l'établissement de toute évolution de la situation médicale de leur enfant.

Article 32 – Urgences médicales

En cas d'accident ou d'urgence médicale, l'établissement met immédiatement en œuvre les mesures nécessaires à la protection de l'élève.

Selon la gravité de la situation, les services de secours peuvent être sollicités sans délai.

Les responsables légaux sont informés dans les meilleurs délais.

Afin de permettre une intervention rapide, les familles veillent à communiquer des coordonnées téléphoniques actualisées tout au long de l'année scolaire.

Article 33 – Hygiène

Les responsables légaux veillent quotidiennement :

à l'hygiène corporelle de leur enfant ;
à une tenue vestimentaire propre et adaptée aux activités scolaires ;
au marquage des vêtements et effets personnels lorsque cela est possible.

Les élèves participent au maintien de la propreté des locaux et des espaces extérieurs.

Article 34 – Prévention des maladies transmissibles

Les familles sont invitées à contrôler régulièrement la chevelure de leur enfant.

En cas de présence de poux, un traitement doit être entrepris rapidement.

Les responsables légaux informent discrètement l'établissement afin de permettre la mise en œuvre des mesures de prévention nécessaires.

Article 35 – Sécurité

La sécurité constitue une responsabilité partagée.

Les élèves respectent les consignes données par les adultes notamment lors :

des exercices d'évacuation incendie ;
des exercices PPMS ;
des déplacements dans l'établissement ;
des sorties scolaires ;
des activités sportives.

Tout comportement mettant volontairement en danger une personne ou portant atteinte à la sécurité pourra donner lieu à une réponse éducative ou, le cas échéant, à une mesure disciplinaire adaptée.

V. Les règles de vie

Article 36 – Les principes du vivre ensemble

L'École Sainte-Marie est un lieu d'apprentissage, d'éducation et de vie en collectivité.

Chaque élève contribue, par son attitude, son comportement et son engagement, à créer un climat serein favorisant le travail, le respect mutuel et l'épanouissement de chacun.

Les règles de vie ont pour objectif de permettre à tous les élèves d'apprendre dans un environnement sécurisant, bienveillant et propice aux apprentissages.

Chaque élève est invité à développer progressivement :

le sens des responsabilités ;
l'autonomie ;
le respect des autres ;
le respect des règles communes ;
l'entraide ;
la solidarité.

Article 37 – Respect des personnes

Chaque élève adopte un comportement respectueux envers toutes les personnes présentes dans l'établissement.

Cela implique notamment :

de faire preuve de politesse ;
d'utiliser un langage correct ;
d'écouter les autres ;
de respecter les différences ;
d'accepter les règles de vie commune ;
de résoudre les conflits par le dialogue.

Les violences physiques, verbales ou psychologiques sont interdites.

Les insultes, humiliations, provocations, menaces, gestes déplacés, jeux dangereux ou comportements irrespectueux ne sont pas compatibles avec les valeurs de l'établissement.

Article 38 – Harcèlement, intimidation et violences

L'École Sainte-Marie est engagée dans une démarche active de prévention et de lutte contre toutes les formes de harcèlement.

Aucun élève ne doit subir :

des moqueries répétées ;
une mise à l'écart ;
des insultes ;
des menaces ;
des violences physiques ;
des violences psychologiques ;
du cyberharcèlement.

Tout élève témoin ou victime d'une situation préoccupante est invité à en parler immédiatement à un adulte de confiance.

Chaque situation est étudiée avec sérieux et traitée conformément aux procédures en vigueur, dans le respect de chacun.

La protection des élèves demeure une priorité absolue.

Article 39 – Respect des adultes

Les enseignants, les AESH, les personnels OGEC, les intervenants extérieurs, les bénévoles ainsi que toute personne exerçant une mission auprès des élèves doivent être respectés dans leurs fonctions.

Les consignes données par les adultes doivent être appliquées.

Les contestations éventuelles relèvent du dialogue entre les responsables légaux et l'équipe éducative et ne sauraient justifier un comportement irrespectueux.

Article 40 – Respect des locaux et du matériel

Les locaux, les équipements pédagogiques, le mobilier, les espaces verts et l'ensemble du matériel mis à disposition constituent un bien commun.

Chaque élève est responsable du matériel qu'il utilise.

Toute dégradation volontaire pourra entraîner :

une mesure de réparation ;
une participation de l'élève à la remise en état lorsque cela est possible ;
ou une participation financière des responsables légaux correspondant au coût de la réparation ou du remplacement.

Article 41 – Respect de l'environnement

L'École Sainte-Marie sensibilise les élèves à la protection de l'environnement.

Chacun est invité à :

respecter les espaces verts ;
utiliser les dispositifs de tri ;
limiter le gaspillage ;
maintenir les locaux propres ;
prendre soin du matériel collectif.

Ces gestes participent pleinement à l'éducation à la citoyenneté.

Article 42 – Tenue vestimentaire

Les élèves portent une tenue propre, adaptée à leur âge et compatible avec les activités proposées par l'établissement.

Les vêtements ou accessoires comportant des messages injurieux, violents, discriminatoires, provocateurs ou contraires aux valeurs éducatives de l'école sont interdits.

Pour des raisons de sécurité, certaines chaussures ou tenues pourront être interdites lors des activités sportives ou de certaines sorties.

Article 43 – Objets personnels

Les élèves apportent uniquement le matériel nécessaire aux activités scolaires.

Il est fortement déconseillé d'apporter des objets de valeur ou des sommes importantes d'argent.

Sont notamment interdits dans l'établissement :

tout objet dangereux ;
les couteaux ou objets assimilés ;
les briquets ;
les pétards ;
les cigarettes électroniques ;
les boissons énergisantes ;
tout objet susceptible de mettre en danger les personnes.

L'établissement ne pourra être tenu responsable de la perte, du vol ou de la détérioration d'objets personnels non nécessaires à la scolarité.

Article 44 – Téléphones, objets connectés et équipements numériques personnels

Conformément à la réglementation en vigueur, les téléphones portables sont interdits durant le temps scolaire.

Cette interdiction s'étend également :

aux montres connectées ;
aux écouteurs ;
aux casques audio ;
aux lunettes connectées ;
à tout appareil permettant de communiquer, filmer, enregistrer, photographier ou accéder à Internet.

Ces équipements ne peuvent être présents dans le cartable même éteint.

Ils ne peuvent être utilisés qu'avec l'autorisation expresse d'un enseignant dans le cadre d'une activité pédagogique.

Toute utilisation non autorisée pourra entraîner leur confiscation temporaire selon les modalités définies par le chef d'établissement.

Article 45 – Photographies, vidéos et enregistrements

Afin de protéger le droit à l'image et la vie privée de chacun, il est strictement interdit aux élèves de photographier, filmer ou enregistrer toute personne sans son autorisation.

Cette interdiction concerne également la diffusion de tout contenu sur les réseaux sociaux, les messageries instantanées ou tout autre support numérique.

Le non-respect de cette règle pourra entraîner une réponse éducative, une mesure disciplinaire et, le cas échéant, les démarches prévues par la législation en vigueur.

Article 46 – Jeux et objets de distraction

Les jeux personnels sont tolérés uniquement lorsqu'ils sont compatibles avec la vie de l'école et qu'ils ne perturbent ni les apprentissages ni la vie collective.

Les enseignants peuvent interdire temporairement certains objets lorsqu'ils sont à l'origine de conflits, de distractions ou de comportements inadaptés.

Les échanges d'objets entre élèves sont fortement déconseillés.

Les jeux d'argent sont strictement interdits.

Article 47 – Anniversaires

Les anniversaires peuvent être célébrés en classe avec l'accord préalable de l'enseignant.

Les familles privilégient des produits simples, faciles à partager et compatibles avec les éventuelles contraintes alimentaires de la classe.

Les modalités d'organisation sont définies par chaque enseignant.

Article 48 – Devoir d'exemplarité

Chaque élève représente l'École Sainte-Marie.

À ce titre, il adopte une attitude respectueuse et responsable :

dans l'établissement ;
lors des sorties scolaires ;
pendant les déplacements ;
aux abords de l'école.

Les comportements portant atteinte à l'image de l'établissement ou aux valeurs qu'il défend peuvent faire l'objet d'une réponse éducative lorsqu'ils présentent un lien direct avec la vie scolaire.

VI. Les usages du numérique, la protection des données et le droit à l'image

Article 49 – Les principes d'utilisation du numérique

Le numérique constitue un outil au service des apprentissages, de la communication et de la coopération entre l'école et les familles.

Son utilisation s'inscrit dans le respect :

des personnes ;
de la vie privée ;
du droit à l'image ;
de la législation en vigueur ;
des valeurs éducatives de l'École Sainte-Marie.

Chaque membre de la communauté éducative est invité à adopter un usage responsable, prudent et respectueux des outils numériques.

Article 50 – Educartable

Educartable constitue l'outil officiel de communication entre l'établissement et les familles.

Les informations diffusées par ce biais ont un caractère officiel.

Les responsables légaux s'engagent à :

consulter régulièrement l'application ;
maintenir leurs coordonnées à jour ;
prendre connaissance des informations communiquées ;
répondre, lorsque cela est demandé, dans des délais raisonnables.

Les familles veillent à préserver la confidentialité de leurs identifiants de connexion.

Article 51 – Protection des données personnelles

L'établissement collecte et traite les données personnelles des élèves et de leurs responsables légaux uniquement dans le cadre des missions qui lui sont confiées.

Ces traitements sont réalisés conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et aux dispositions légales en vigueur.

Les familles disposent des droits prévus par la réglementation concernant leurs données personnelles.

Les informations recueillies ne sont communiquées qu'aux personnes ou organismes légalement habilités.

Article 52 – Droit à l'image

Dans le cadre des activités pédagogiques, éducatives ou pastorales, l'établissement peut être amené à réaliser des photographies ou des vidéos.

Leur utilisation est strictement encadrée par les autorisations données par les responsables légaux.

Ces supports peuvent être utilisés notamment :

dans les publications internes de l'école ;
sur les supports de communication de l'établissement ;
lors de manifestations scolaires.

Toute autre utilisation nécessite les autorisations prévues par la réglementation.

Article 53 – Diffusion de photographies et vidéos par les familles

Les photographies et vidéos réalisées par les familles sont exclusivement destinées à un usage privé et familial. Toute diffusion publique, notamment sur les réseaux sociaux, sites Internet ou plateformes de partage, doit respecter le droit à l'image des personnes concernées ainsi que la réglementation en vigueur. Les familles sont pleinement responsables des contenus qu'elles choisissent de diffuser.

Article 54 – Réseaux sociaux

Les réseaux sociaux ne constituent pas un espace de traitement des difficultés rencontrées dans la vie scolaire.

Les responsables légaux s'engagent à privilégier le dialogue direct avec les professionnels de l'établissement.

La publication ou le partage de contenus susceptibles de porter atteinte :

à un élève ;
à une famille ;
à un membre du personnel ;
ou à l'image de l'établissement,

est contraire aux valeurs de l'École Sainte-Marie et peut engager la responsabilité de son auteur.

Article 55 – Cyberharcèlement

Le cyberharcèlement constitue une forme de harcèlement.

Les messages, photographies, vidéos, commentaires ou publications diffusés par voie numérique et portant atteinte à un élève ou à un membre de la communauté éducative sont susceptibles d'entraîner des réponses éducatives, des mesures disciplinaires et, le cas échéant, les démarches prévues par la législation.

L'établissement accompagne les élèves et les familles dans la prévention de ces situations.

Article 56 – Interprétation et application du règlement

Le présent règlement intérieur ne peut prévoir l'ensemble des situations susceptibles de se présenter au cours de la vie scolaire.

Dans toute situation non expressément prévue, le chef d'établissement apprécie les mesures à prendre au regard :

du présent règlement ;
de la réglementation applicable ;
du projet éducatif de l'établissement ;
de l'intérêt supérieur de l'enfant ;
de la sécurité des personnes ;
et du bon fonctionnement de l'école.

Les décisions prises dans ce cadre s'inscrivent dans le respect des principes de dialogue, de proportionnalité, d'équité et de responsabilité.

VII. La proposition pastorale et le caractère propre de l'École Sainte-Marie

Article 57 – Le caractère propre de l'établissement

L'École Sainte-Marie est un établissement catholique d'enseignement sous contrat d'association avec l'État.

À ce titre, elle met en œuvre un projet éducatif inspiré des valeurs de l'Évangile et du Statut de l'Enseignement catholique.

Fidèle à sa mission, l'établissement accueille tous les élèves et leurs familles dans le respect des convictions de chacun.

Le caractère propre de l'école s'exprime au quotidien à travers le climat éducatif, les relations entre les personnes, les actions de solidarité, les projets pédagogiques et les propositions pastorales qui jalonnent l'année scolaire.

L'ensemble de la communauté éducative est invité à contribuer à faire vivre ces valeurs dans un esprit d'ouverture, de respect, de dialogue et de fraternité.

Article 58 – L'heure de proposition pastorale

Dans le cadre de son projet éducatif, l'École Sainte-Marie propose, à partir de la classe de CP, une heure hebdomadaire supplémentaire de proposition pastorale.

Cette heure, qui s'ajoute aux enseignements obligatoires, constitue une proposition éducative spécifique de l'École Sainte-Marie. Elle est organisée conformément aux dispositions applicables aux établissements privés d'enseignement sous contrat.

Lors de l'inscription ou de la réinscription de leur enfant, les familles choisissent librement de lui faire participer à cette heure de proposition pastorale. Ce choix est valable pour l'ensemble de l'année scolaire.

Selon le choix exprimé par les responsables légaux, cette heure peut prendre différentes formes :

un parcours de catéchèse, animé par les catéchistes de la paroisse, destiné aux élèves dont les familles souhaitent les accompagner dans une démarche de foi chrétienne ;
un parcours de culture religieuse, animé par les membres de l'équipe éducative, permettant de découvrir le patrimoine chrétien, les grandes traditions religieuses, les valeurs humaines, la solidarité, le dialogue et l'ouverture aux autres.

Quelle que soit la proposition retenue, cette heure contribue pleinement à la formation humaine, culturelle et spirituelle des élèves et participe à la mise en œuvre du projet éducatif de l'établissement.

Article 59 – Les célébrations et temps forts pastoraux

Dans le cadre de cette proposition pastorale, l'École Sainte-Marie organise tout au long de l'année des temps forts permettant aux élèves et aux familles qui le souhaitent de vivre des moments de rassemblement, de partage et de célébration.

Ces propositions peuvent prendre différentes formes :

des célébrations organisées au sein de l'établissement, dans la cour de l'école ou à l'église ;
des actions de solidarité et de partage ;
des rencontres avec la communauté paroissiale ou d'autres partenaires pastoraux.

Les familles sont informées en amont de l'organisation de ces temps forts.

La participation des élèves s'effectue dans le respect du projet éducatif de l'établissement et des choix exprimés par les familles

VIII. Engagement

Le présent règlement intérieur est communiqué à chaque famille lors de l'inscription ou de la rentrée scolaire.

Il est présenté aux élèves dans des modalités adaptées à leur âge.

L'inscription d'un élève à l'École Sainte-Marie vaut adhésion au présent règlement intérieur.

Chaque membre de la communauté éducative contribue, par son comportement et son engagement, à faire vivre les valeurs portées par l'établissement.